Conseils municipaux

Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)

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Convocation du conseil municipal pour le jeudi 22 septembre 2022 à 10h00 - salle du conseil.

Date d'ajout: 13 septembre 22
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liste des délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2022

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°1 : décision modificative n°2 - budget commune

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°2 : tarif aire de camping car

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°3 : remboursement erreur de manipulation borne camping car

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°4 : demande de subvention au titre du CTEAC

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°5 : resultat 2021-garantie d'exploitation 8 logements locatifs SEMIS

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°6 : convention avec l'association 30 millions d'amis

Date d'ajout: 23 septembre 22
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Convocation du conseil municipal pour le lundi 28 novembre 2022 à 18h00 - salle du conseil.

Date d'ajout: 21 novembre 22
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Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Liste des délibérations du conseil municipal du 28 novembre 2022

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°1 : Remplacement d'un conseiller municipal

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°2 : Rapports 2021 sur le prix et la qualité  du service assainissement collectif et eau potable

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°3 : Rapport d'activité 2021 de la Communauté de Commune de l'île d'Oléron

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°4 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de l'île d'Oléron

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°5 : Dérogation ouverture dominicale - commerce alimentaire

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°6 : Demande de subvention au conseil départemental de la Charente-Maritime - festival de jazz édition 2023

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°7 : Demande de subvention à la communauté de commune de l'île d'Oléron - festival de jazz édition 2023

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°9 : Affiliation du Syndicat mixte pourl'aménagement des digues de la Gironde au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente Maritime

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°10 : Adhésion à la médiation préalable obligatoire proposée par le centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente Maritime

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°11 : Renouvellement de la convention de partenariat pour la production de logements sociaux

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°12 : Avenant n° 01-2022 à la convention de mise à disposition d'un service entre la cdc de l'île d'oléron et la commune ayant confié l'instruction de ses autorisations du droit des sols, dans le cadre de l'habilitation statutaire

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°13 : Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité

Date d'ajout: 13 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°14 : Mise en révision générale du Plan Local  d'Urbanisme

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°17 : Reversement d'une part du produit de la taxe d'aménagement

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°18 : Budget annexe énergie renouvelable -durée d'amortissement des immobilisations

Date d'ajout: 02 décembre 22
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Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2022

Date d'ajout: 08 décembre 22
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Convocation du conseil municipal pour le lundi 5 décembre 2022 à 18h00 - salle du conseil.

Date d'ajout: 29 novembre 22
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Liste des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2022

Date d'ajout: 08 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 5 décembre 2022 n°1 : Démission d'un adjoint au maire

Date d'ajout: 08 décembre 22
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Délibération du conseil municipal du 5 décembre 2022 n°2 : Fixation du nombre d'adjoints

Date d'ajout: 08 décembre 22
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