Environnement

Retrouvez ici tous les documents concernant les plages, les forêts, la sécheresse, la canicule, ...

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Arrêté 04/2022/P : Nuisances sonores

Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores.

Date d'ajout: 10 mars 22
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Arrêté 03/2021/P : Circulation des animaux

Réglementation de la circulation des chiens, chats, chevaux et tous les animaux d'élevage ou de compagnie

Date d'ajout: 01 juillet 22
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Arrêté 09/2021/P : Activités de glisse

Arrpeté portant réglementation des activités de glisse

Date d'ajout: 01 juillet 22
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Arrêté 01/2019 : Chenilles processionnaires

arrêté portant lutte contre les chenilles processionnaires

Date d'ajout: 01 juillet 22
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Arrêté préfectoral n°22EB770 - usage de l'eau

Arrêté préfectoral n°22EB770 portant
limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime

 

Date d'ajout: 11 août 22
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Arrêté 06/2022/P : Activités aquatique, nautiques et terrestres

Arrêté réglementant les activités aquatiques, nautiques et terrestres.

Date d'ajout: 27 juin 22
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Arrêté préfectoral n° 2022-02467 : zone de contrôle grippe aviaire

Arrêté préfectoral n° 2022-02467 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone

Date d'ajout: 21 septembre 22
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Arrêté préfectoral n° 22EB849 : limitation de l'usage de l'eau

Arrêté préfectoral n° 22EB849 portant sur la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime

Date d'ajout: 05 octobre 22
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Arrêté préfectoral n° 2022-02601 : zone de contrôle grippe aviaire

Arrêté préfectoral n° 2022-02467 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone

Date d'ajout: 06 octobre 22
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Arrêté préfectoral n° 22EB881 : limitation de l'usage de l'eau

Arrêté préfectoral n° 22EB881 portant sur la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime

Date d'ajout: 18 octobre 22
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Arrêté préfectoral n° 22EB927 : fin de limitation de l'usage de l'eau

Arrêté préfectoral n° 22EB927 levant la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime

Date d'ajout: 18 novembre 22
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