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Conseils municipaux
Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)
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Convocation du conseil municipal pour le lundi 02 novembre 2026 à 18h00 - salle du conseil.
Date d'ajout:
23 Octobre 26
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Procès-verbal du conseil municipal du 10 août 2026
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Liste des délibérations du conseil municipal du 02 novembre 2026
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°01: Rapport d’activité 2025 – Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°02: Demande de subvention fonds vert – rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°03: Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°04: Tarif garderie scolaire
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°05: Acquisition à titre onéreux de parcelles
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°06: Désignation membres de la CLECT
Date d'ajout:
05 Novembre 26
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Délibération du conseil municipal du 03 novembre n°07: Dérogation ouverture dominicale 2027 – commerce alimentaire
Date d'ajout:
05 Novembre 26
