Convocation du conseil municipal pour le jeudi 22 septembre 2022 à 10h00 - salle du conseil.
liste des délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2022
Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°1 : décision modificative n°2 - budget commune
Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°2 : tarif aire de camping car
Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°3 : remboursement erreur de manipulation borne camping car
Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°4 : demande de subvention au titre du CTEAC
Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°5 : resultat 2021-garantie d'exploitation 8 logements locatifs SEMIS
Délibération du conseil municipal du 22 septembre 2022 n°6 : convention avec l'association 30 millions d'amis
Convocation du conseil municipal pour le lundi 28 novembre 2022 à 18h00 - salle du conseil.
Procès verbal du conseil municipal du 22 septembre 2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 28 novembre 2022
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°1 : Remplacement d'un conseiller municipal
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°2 : Rapports 2021 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif et eau potable
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°3 : Rapport d'activité 2021 de la Communauté de Commune de l'île d'Oléron
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°4 : Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets de l'île d'Oléron
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°5 : Dérogation ouverture dominicale - commerce alimentaire
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°6 : Demande de subvention au conseil départemental de la Charente-Maritime - festival de jazz édition 2023
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°7 : Demande de subvention à la communauté de commune de l'île d'Oléron - festival de jazz édition 2023
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°9 : Affiliation du Syndicat mixte pourl'aménagement des digues de la Gironde au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente Maritime
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°10 : Adhésion à la médiation préalable obligatoire proposée par le centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Charente Maritime
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°11 : Renouvellement de la convention de partenariat pour la production de logements sociaux
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°12 : Avenant n° 01-2022 à la convention de mise à disposition d'un service entre la cdc de l'île d'oléron et la commune ayant confié l'instruction de ses autorisations du droit des sols, dans le cadre de l'habilitation statutaire
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°13 : Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°14 : Mise en révision générale du Plan Local d'Urbanisme
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°17 : Reversement d'une part du produit de la taxe d'aménagement
Délibération du conseil municipal du 28 novembre 2022 n°18 : Budget annexe énergie renouvelable -durée d'amortissement des immobilisations
Convocation du conseil municipal pour le lundi 5 décembre 2022 à 18h00 - salle du conseil.
Procès verbal du conseil municipal du 28 novembre 2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2022
Délibération du conseil municipal du 5 décembre 2022 n°1 : Démission d'un adjoint au maire
Délibération du conseil municipal du 5 décembre 2022 n°2 : Fixation du nombre d'adjoints
Convocation du conseil municipal pour le mardi 14 mars 2023 à 18h00 - salle du conseil.
Procès verbal du conseil municipal du 5 décémbre 2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 14 mars 2023
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°1 : Recrutement agent saisonnier 2023
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n° 2 : Tarifs 2023 - Mobilier urbain
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°3 : Redevance occupation du domaine public - manège
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°4 : Tarif 2023 - location d'un espace pour l'installation d'une piscine
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°5 : redevance d'occupation parking de l'épinette - activité surf
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°6 : Autorisation de stationnement - activité surf
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°8 : Tarifs 2023 - Cabane Port des Salines
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°9 : Convention de prestation - marché nocturne
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°11 : Elaboration du décret fixant la liste des communes concernés par le recul du trait de côte
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°12 : Convention de partenariat avec l'association Santiago
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°13 : Convention avec l'association 30 Millions d'Amis
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°16 : Convention de prestations avec la Maison du Tourisme-location terrain de tennis municipal
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°17 : Indemnités de fonctions des élus
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°18 : Majoration indemnités élus
Délibération du conseil municipal du 14 mars 2023 n°19 : Conseiller numérique de proximité mutualisé - renouvellement de la convention
Convocation du conseil municipal pour le lundi 3 avril 2023 à 20h00 - salle du conseil.
Procès verbal du conseil municipal du 14 mars 2023
liste des délibérations du conseil municipal du lundi 3 avril 2023
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°01 : Dissolution du CCAS
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°02 : Approbation du compte administratif 2022- budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°03 : Approbation du compte de gestion - budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°04 : Affectation de résultat - budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°05 : Approbation du compte administratif 2022- budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°06 : Approbation du compte de gestion - budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°07 : Affectation de résultat - budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°08 : Approbation du compte administratif 2022- budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°09 : Approbation du compte de gestion - budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°10 : Affectation de résultat - budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°11 : Taux d'imposition 2023
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°12 : Dotation aux dépréciations des actifs circulants - budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°13 : Vote du budget primitif - commune
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°14 : Dotation aux dépréciations des actifs circulants - budget camping
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°15 : Vote du budget primitif - camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°16 : Vote du budget primitif - énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°17 : Aide aux activités du groupe scolaire
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°18 : Composition de la commission communale d'action sociale
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°19 : Participation communale au C.I.A.S
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°20 : Programme travaux forêt domaniale - budget 2023
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°21 : Fixation de la redevance d'occupation des cabanes - plage de la Giraudière
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°22 : Produits des amandes de police - programme 2023
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°23 : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime - travaux de réfection des menuiseries de logements communaux
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°24 : Demande de subvention au Conseil Départemental de la Charente-Maritime - travaux de réfection de toiture de la cantine scolaire et des sanitaires de l'école
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°25 : Fixation tarif 11eme festival de Jazz
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°26 : Convention de partenariat avec la fondation du Patrimoine
Délibération du conseil municipal du lundi 03 avril 2023 n°27 : Demande d'aide sociale
