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Conseils municipaux
Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)
Convocation du conseil municipal pour le jeudi 17 juillet 2025 à 17h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°01 : Avis sur l’enquête publique relative au renouvellement de l’autorisation administrative du système d’assainissement des Allassins
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°02 : Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron en vue des élections municipales 2026
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°03 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d’urbanisme de la commune de Le Grand Village Plage
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°04 : Tarif cantine scolaire 2025-2026
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°05 : Mise à jour RIFSEEP – régime indemnitaire en fonction des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°06 : Convention de prestation de service avec l’Atalante année scolaire 2025-2026
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°07 : Participation communale – SIVU pour la gestion du CIAS
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°08 : Demande de subvention au titre du fonds de concours de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron -réhabilitation du vieux bourg
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°09 : Demande de subvention au titre du FIPD – installation d’un système de vidéoprotection
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°10 : Subvention aux associations – APE Le Lien