Convocation du conseil municipal pour le jeudi 16 octobre 2025 à 18h00 - salle du conseil.

Procès-verbal du conseil municipal du 17 juillet 2025

Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 16 octobre 2025

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°01 : Résultat 2024 – Garantie d’exploitation 8 logements locatifs SEMIS

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°02 : Provision compte épargne temps CET

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°03 : Tarifs de reproduction des documents administratifs

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°04 : Convention de mise à disposition d’un service entre la communauté de communes de l’Ile d’Oléron et la commune de Le Grand Village Plage – meublés de tourisme

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°05 : Admission en non-valeur de créances éteintes

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°06 : Décision modificative n°1 – budget commune

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°07 : Adhésion à Eau 17 de la commune de Surgères pour les compétences assainissement collectif et non collectif Adhésion à Eau 17 de la commune de Surgères pour les collectif et non collectif

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°08 : Mise à jour des statuts de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°09 : Transfert de la compétence Erosion à la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron – approbation rapport CLECT

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°10 : Délégation partielle du droit de préemption urbain à la Communauté de communes de l’Ile d’Oléron dans les zones d’activité de la commune

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°11 : Dérogation ouverture dominicale 2026 – commerce alimentaire

Délibération du conseil municipal du 16 octobre 2025 n°12 : Demande d’aide sociale