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Conseils municipaux
Retrouvez ici tous les documents concernant les conseils municipaux (les ordres du jour, les listes des délibérations, les délibérations, les procès verbaux, ...)
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Convocation du conseil municipal pour le mardi 7 avril 2026 à 18h00 - salle du conseil.
Date d'ajout:
31 Mars 26
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Procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Liste des délibération pour le conseil municipal du 07 avril 2026
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°01 - SDEER - désignation de 2 grands électeurs
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°02 - Eau17 - désignation d'un délégué
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°03 - Désignation de représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°04 - SOLURIS - élection des délégués
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°05 - SIVU CIAS - élection des délégués
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°06 - CNAS - élection du délégué
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°07 - Election des représentants au sein des commissions municipales
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°08 - Désignation d’un représentant au conseil d’école
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°09 - Composition commission d’appel d’offre
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°10 - Crédits de formation des élus
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°11 - Composition de la commission de contrôle des listes électorales
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°12 - Indemnité de fonction aux élus
Date d'ajout:
09 Avril 26
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Délibération du conseil municipal du 07 avril n°13 - Majoration indemnités aux élus
Date d'ajout:
09 Avril 26
