Les séances du conseil
Télécharger (au format PDF) les procès verbaux, les délibérations, les convocations des conseils municipaux depuis le mois de septembres 2022. Retrouver les compte-rendus des conseils municipaux de 2018 à septembre 2022 sur cette page : Archives.
conseils municipaux
Convocation du conseil municipal pour le lundi 30 septembre 2024 à 18h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 17 juin 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 30 septembre 2024
Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2024 n° 1 : Rapport d’activité 2023 Communauté de Communes de l’Île d’Oléron
Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2024 n°2 : Dérogation ouverture dominicale 2025 - commerce alimentaire
Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2024 n°3 : Taxe d’habitation - Majoration de la cotisation au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale
Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2024 n°4 : Création de poste - adjoint technique territorial
Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2024 n°5 : Tableau des effectifs
Délibération du conseil municipal du 30 septembre 2024 n°6 : Pour l'adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance
