Les séances du conseil
Télécharger (au format PDF) les procès verbaux, les délibérations, les convocations des conseils municipaux depuis le mois de septembres 2022. Retrouver les compte-rendus des conseils municipaux de 2018 à septembre 2022 sur cette page : Archives.
conseils municipaux
Convocation du conseil municipal pour le lundi 8 avril 2024 à 18h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du lundi 19 février 2024
Liste des délibérations du conseil municipal du lundi 8 avril 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°01 : Approbation du Compte financier unique 2023 -budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°02 : Affectation du résultat budget camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°03 : Approbation du Compte financier unique 2023 -budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°04 : Affectation du résultat – budget énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°05 : Approbation du Compte financier unique 2023 -budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°06 : Affectation du résultat – budget commune
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°07 : Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°08 : Aide aux activités du groupe scolaire
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°09 : Participation communale CIAS
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°10 : -Programme travaux forêt domaniale 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°11 : Dotation aux provisions pour dépréciation des actifs circulants - budget
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°12 : Vote du budget primitif 2024 – commune
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°13 : Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants – budget camping
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°14 : Vote du budget primitif 2024 - camping municipal
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°15 : Vote du budget primitif 2024 – énergie renouvelable
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°16 : Produit des amendes de police – programme 2024
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°17 : Demande d’aide sociale
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°18 : Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°19 : Signature d’un bail dérogatoire – installation d’une piscine mobile
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°20 : Cession de terrains Monsieur David Pinter
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°21 : Subvention Fondation 30 Millions d’Amis
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°22 : Adhésion bibliothèque
Délibération du conseil municipal du lundi 8 avril 2024 n°23 : Mise en place astreintes financières en cas d’infraction au Code de l’Urbanisme
