Convocation du conseil municipal pour le mardi 16 décembre 2025 à 18h00 - salle du conseil.

Procès-verbal du conseil municipal du 16 octobre 2025

Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 16 décembre 2025

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°01 : Convention de gestion entre la commune et la SEMIS – 8 logements locatifs sociaux rue des Bourdins

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°02 : Convention de partenariat pour le développement des activités de l’Espace France Service de l’Ile d’Oléron

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°03 : Décision modificative n°2 – budget commune

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°04 : Subvention collège Aliénor d’Aquitaine dans le cadre des sorties pédagogiques et voyages scolaires

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°05 : Modification des statuts du SDEER (autorité locale compétente du PCRS)

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°06 : Attribution d’un fonds de concours pour le financement d’un terrain de football synthétique au complexe sportif de l’Oumière

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°07 : Demande subvention à la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron - festival de Jazz édition 2026

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°08 : Demande subvention au Conseil Départemental de Charente-Maritime - festival de Jazz édition 2026

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°09 : Demande de subvention au titre de la DETR- réhabilitation du vieux bourg

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°10 : Demande de subvention au titre du fonds de revitalisation des petites communes  Conseil Départemental – réhabilitation du vieux bourg

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°11 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert - réhabilitation du vieux bourg

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°12 : Demande de subvention Agence de l’eau- réhabilitation du vieux bourg

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°13 : Mise en œuvre du service public petite enfance

Délibération du conseil municipal du 16 décembre 2025 n°14 : Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG 17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé