Les séances du conseil
Télécharger (au format PDF) les procès verbaux, les délibérations, les convocations des conseils municipaux depuis le mois de septembres 2022. Retrouver les compte-rendus des conseils municipaux de 2018 à septembre 2022 sur cette page : Archives.
Convocation du conseil municipal pour le jeudi 17 juillet 2025 à 17h00 - salle du conseil.
Procès-verbal du conseil municipal du 08 avril 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du jeudi 17 juillet 2025
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°01 : Avis sur l’enquête publique relative au renouvellement de l’autorisation administrative du système d’assainissement des Allassins
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°02 : Recomposition de l’organe délibérant de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron en vue des élections municipales 2026
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°03 : Bilan de la concertation et arrêt du projet de plan local d’urbanisme de la commune de Le Grand Village Plage
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°04 : Tarif cantine scolaire 2025-2026
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°05 : Mise à jour RIFSEEP – régime indemnitaire en fonction des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°06 : Convention de prestation de service avec l’Atalante année scolaire 2025-2026
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°07 : Participation communale – SIVU pour la gestion du CIAS
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°08 : Demande de subvention au titre du fonds de concours de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron -réhabilitation du vieux bourg
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°09 : Demande de subvention au titre du FIPD – installation d’un système de vidéoprotection
Délibération du conseil municipal du 17 juillet 2025 n°10 : Subvention aux associations – APE Le Lien