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Retrouvez ici tous les documents concernant les ERP, les enquêtes publiques, les avis de publicité, le cimetière, ...

 

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Appel de candidatures

Appel de candidatures - Safer Nouvelle Aquitaine jusqu'au 29 juin 2024

Date d'ajout: 13 Juin 24
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Préparation de l'Aïd 2024 : dispositif de prévention DDPP

Préparation de l'Aïd 2024 : dispositif de prévention DDPP

Date d'ajout: 10 Juin 24
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AP PPVE - projet AP moustiques

Consultation du public par voie électronique du vendredi 7 juin 2024 au vendredi 28 juin 2024 inclus au sujet d'un projet d'arrêté préfectoral en Charente-Maritime.

Date d'ajout: 04 Juin 24
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Arrêté préfectoral de dépôt des demandes ISN 2023

Arrêté préfectoral de dépôt des demandes ISN 2023

Date d'ajout: 21 Mai 24
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Arrêté de reconnaissance au titre de l'ISN CODAR du 24 avril 2024

Arrêté de reconnaissance au titre de l'ISN CODAR du 24 avril 2024

Date d'ajout: 21 Mai 24
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Concertation du public - Zone d'accélération pour les énergies renouvelables

Concertation du public avant délibération - Zone d'accélération pour les énergies renouvelables sur la commune de Grand Village Plage.

Date d'ajout: 29 Mars 24
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Fiche pratique panneaux solaires

fiche pratique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque et la préservation du patrimoine

Date d'ajout: 20 Février 24
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Arrêté Préfectoral 20230711 : armes

Arrêté Préfectoral du 11 juillet 2023 portant interdiction temporaire d'emploi, de port et de transport d'armes, toutes catégories confondues, de munitions et d'objets pouvant constituer une arme par destination sur le département de la Charente-Maritime

Date d'ajout: 12 Juillet 23
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Arrêté Préfectoral 20230711 : articles pyrotechniques

Arrêté Préfectoral du 11 juillet 2023 réglementant temporairement le transport, la distribution, la vente, l'achat et l'utilisation des engins pyrotechniques et d'artifices de divertissement, des carburants au détail, ainsi que des acides et tous produits inflammables, chimiques ou explosifs dans le département de la Charente-Maritime

Date d'ajout: 12 Juillet 23
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Arrêté préfectoral du 30 mai 2023 : autorisation pour penetrer dans propriétés privés pour inventaires du patrimoine naturel végétal

Arrêté préfectoral du 30 mai 2023 : autorisation aux représentant du conservatoire botanique pour penetrer dans les propriétés privés pour inventaires du patrimoine naturel végétal

Date d'ajout: 12 Juin 23
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Déclaration de survol du port des salines

Déclaration au vol en zone peuplée d'un aéronef circulant sans personne à bord au niveau du port des salines, le grand village plage.

Date d'ajout: 05 Octobre 22

Mairie Le Grand Village Plage - 3 Boulevard de la Plage - 17370 LE GRAND VILLAGE PLAGE / Tel : 05 46 47 50 18 / Mail : Contact

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