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Environnement
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AP 25 juin 25
Arrêté préfectoral autorisant des représentants du Conservatoire Botanique National Sud-Atlantique à pénétrer dans des propriétés privées pour réaliser l’inventaire du patrimoine naturel végétal (flore sauvage, fonge, végétations et habitats naturels et semi-naturels) sur les communes du département de la Charente-Maritime
Arrêté Préfectoral n°25EB459 : limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente Martime
Arrêté Préfectoral n°25EB459 portant limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente Martime
AOT signée_nid gravelots_IO10_Grand Village
Autorisation d'Occupation Temporaire du domaine public maritime naturel : nid de Gravelots - Le Grand Village plage
arrêté préfectoral n° 24-049 : restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle et de loisirs
arrêté préfectoral n° 24-049 du 9 octobre 2024 prescrivant des mesures de restriction temporaire concernant la pêche maritime professionnelle et de loisirs, la commercialisation et la mise à la consommation humaine de coquillages bivalves non fouisseurs liées à une contamination microbiologique détectée sur des moules en Charente-Maritime, dans la zone 17.02.01 "Est du pertuis breton mytilicole"
Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime
Arrêté préfectoral fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime
AOT signée_nid gravelots_IO55_Le Grand Village Plage
les AOT relatives aux nids IO55 (Le Grand Village Plage)
AOT signée_nid gravelots_IO23_Le Grand Village Plage
les AOT relatives aux nids IO23 (Le Grand Village Plage)
Passage en risque élevé influenza aviaire IAHP
Passage en risque élevé influenza aviaire IAHP
Passage en risque modéré influenza aviaire IAHP
Passage en risque modéré influenza aviaire IAHP
Annexe Arrêté préfectoral n° 23-069 : carte
Annexe à l'arrêté préfectoral n° 23-069 : carte
Arrêté préfectoral n° 23-069 : fermeture de zones de pêche
Arrêté préfectoral n° 23-069 prescrivant des mesures de fermeture de zones de pêche
Arrêté préfectoral n° 2023-01142 : zone de contrôle grippe aviaire
Arrêté préfectoral n° 2023-01142 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone
Arrêté préfectoral n° 22EB927 : fin de limitation de l'usage de l'eau
Arrêté préfectoral n° 22EB927 levant la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime
Arrêté préfectoral n° 22EB881 : limitation de l'usage de l'eau
Arrêté préfectoral n° 22EB881 portant sur la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime
Arrêté préfectoral n° 2022-02601 : zone de contrôle grippe aviaire
Arrêté préfectoral n° 2022-02467 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone
Arrêté préfectoral n° 22EB849 : limitation de l'usage de l'eau
Arrêté préfectoral n° 22EB849 portant sur la limitation de l'usage de l'eau en Charente Maritime
Arrêté préfectoral n° 2022-02467 : zone de contrôle grippe aviaire
Arrêté préfectoral n° 2022-02467 déterminant une zone de contrôle temporaire autour d'un cas d'influenza aviaire et les mesures applicables dans cette zone
Arrêté 03/2021/P : Circulation des animaux
Réglementation de la circulation des chiens, chats, chevaux et tous les animaux d'élevage ou de compagnie
Arrêté préfectoral n°22EB770 - usage de l'eau
Arrêté préfectoral n°22EB770 portant
limitation provisoire des usages de l'eau dans le département de la Charente-Maritime
Arrêté 04/2022/P : Nuisances sonores
Arrêté relatif à la lutte contre les nuisances sonores.
Arrêté 01/2019 : Chenilles processionnaires
arrêté portant lutte contre les chenilles processionnaires
Arrêté 06/2022/P : Activités aquatique, nautiques et terrestres
Arrêté réglementant les activités aquatiques, nautiques et terrestres.
Arrêté 09/2021/P : Activités de glisse
Arrpeté portant réglementation des activités de glisse
